Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 0701G posée par Mme Nathalie Delattre

    Crise de l'ostréiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07031 posée par Mme Corinne Imbert

    Irrigation et période des volumes prélevables en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05548 posée par Mme Sylvie Robert

    Modalités d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques herbivores

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05062 posée par Mme Nadège Havet

    Devenir des mesures agro-environnementales et climatiques herbagères

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

    Dégâts causés par les castors

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25379 posée par Mme Françoise Férat

    Projet d'arrêté ministériel relatif aux effluents agro-industriels

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1420S posée par M. François Bonhomme

    Barrage de Sivens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0615S posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de l'arrêté sur les retournements de prairies

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18421 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Zones vulnérables

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15280 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Mise en oeuvre de la directive « nitrates »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible