Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 30761 posée par M. Hubert Falco

Mise en uvre d'un plan de développement de la production de protéines végétales

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/2001
Pertinence
Question n° 09480 posée par M. Louis Souvet

Producteurs de blé dur des zones traditionnelles

Réponse du ministère : Agriculture

02/07/1998
Pertinence
Question n° 05104 posée par M. Roland du Luart

Réforme de la PAC et production de blé dur en France

Réponse du ministère : Agriculture

10/03/1994
Pertinence
Question n° 08191 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Marché des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1990
Pertinence
Question n° 03975 posée par M. Louis De Catuelan

Respect de l'accord européen pour le financement de la politique agricole commune (PAC)

Réponse du ministère : Agriculture

16/03/1989
Pertinence
Question n° 00274 posée par M. Michel Souplet

CEE : restriction de production des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1988
Pertinence
Question n° 09004 posée par M. Germain Authié

Indemnité compensatoire à la production de blé dur en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1987
Pertinence
Question n° 08685 posée par M. Marcel Costes

Soutien à la production de blé dur

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1987
Pertinence
Question n° 08629 posée par M. André Meric

Blé dur et zones difficiles : versement de l'indemnité compensatoire

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1987
Pertinence
Question n° 05952 posée par M. Louis Minetti

Sauvegarde de la production de blé dur

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1987
Pertinence