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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 08859 posée par M. Hervé Maurey

    Inquiétudes des acteurs de la filière bois relatives à la mise en oeuvre de la filière de responsabilité élargie des producteurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27271 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Pratiques déloyales imposées à l'industrie de l'emballage en bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26081 posée par Mme Catherine Dumas

    Nécessité de soutenir la filière bois française et encourager la transformation du bois en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23097 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Situation inquiétante de la filière bois française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0229G posée par M. Franck Menonville

    Filière forêt-bois

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10563 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Exportation massive des grumes de bois en Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00366 posée par M. René Beaumont

    Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible