Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 01553 posée par M. Michel Alloncle

Contreplaqué français et concurrence indonésienne

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1986
Pertinence
Question n° 03272 posée par M. Louis Souvet

Filière bois en France

Réponse du ministère : Agriculture

30/10/1986
Pertinence
Question n° 08938 posée par M. Hubert Haenel

Fiscalité foncière des terrains boisés

Réponse du ministère : Budget

17/12/1987
Pertinence
Question n° 00749 posée par M. Jean Pourchet

Utilisation du bois dans la construction

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1988
Pertinence
Question n° 09638 posée par M. Serge Mathieu

Petits propriétaires forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 21457 posée par M. Serge Vinçon

Elimination de la taxe sur le bois alimentant le BAPSA

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1992
Pertinence
Question n° 19520 posée par M. Georges Gruillot

Entreprises intervenant sur le marché du bois d'industrie

Réponse du ministère : Agriculture

19/12/1996
Pertinence
Question n° 11341 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 14747 posée par M. Daniel Hoeffel

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 14870 posée par M. Gérard César

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence