Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0232S posée par M. Roland Courteau

Loi Evin et publicité sur Internet

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

01/05/2008
Pertinence
Question n° 04666 posée par M. Philippe Madrelle

Légiférer en faveur du vin

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04839 posée par M. André Vallet

Publicité en faveur du vin sur Internet

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05047 posée par M. Marcel Rainaud

Publicité en faveur du vin sur Internet

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05507 posée par M. Roland Courteau

Publicité en faveur du vin sur Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/09/2008
Pertinence
Question n° 05927 posée par M. Gilbert Barbier

Fiscalité sur les boissons alcoolisées et interdiction de la publicité sur Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/10/2008
Pertinence
Question n° 07219 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Promotion et dégustation du vin dans les foires et les salons

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07431 posée par M. Robert Tropeano

Commercialisation du vin

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07711 posée par M. Marcel Rainaud

Promotion du vin

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 10211 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Inquiétudes des viticulteurs concernant le plan cancer 2009-2012 et les mesures du rapport « Recommandations pour le plan cancer : pour un nouvel élan »

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/09/2009
Pertinence