Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 05408 posée par M. Raymond Courrière

    Préparation de la campagne " feux de forêts 1994 "

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13421 posée par M. Louis Minetti

    Lutte contre les incendies

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00684 posée par M. Louis Minetti

    Protection de la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07960 posée par M. Marcel Vidal

    Bilan des incendies de forêts pour l'été 1986

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04258 posée par M. Marcel Vidal

    Protection contre les incendies

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03958 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Lutte contre les incendies de forêts en zone méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02594 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des incendies de forêts de la région méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible