Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0225S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Candidature de l'aéroport de Nîmes au projet de relocalisation de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0141S posée par Mme Françoise Cartron

    Repositionnement des moyens aériens de lutte contre les incendies en Gironde

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0450S posée par M. André Vallet

    Moyens à la disposition de la sécurité civile

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0349S posée par M. Jacques Peyrat

    Développement des moyens de lutte contre les incendies de forêt dans le sud de la France

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0572S posée par M. René-Pierre Signé

    Accompagnement financier de l'Etat pour la mise en oeuvre de la départementalisation des services d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0289S posée par M. Louis Minetti

    Lutte contre les incendies

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Très faible