Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 1850G posée par M. André Guiol

    Moyens aériens de la sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01242 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Incendies de l'été 2017

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0225S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Candidature de l'aéroport de Nîmes au projet de relocalisation de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0141S posée par Mme Françoise Cartron

    Repositionnement des moyens aériens de lutte contre les incendies en Gironde

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00794 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Base aéronavale de Nîmes Garons

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0718G posée par M. Michel Vergoz

    Incendies à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19971 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre les feux de forêt

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10335 posée par M. Serge Andreoni

    Transfert des bombardiers d'eau de Marignane vers la base aérienne de Salon-de-Provence

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23086 posée par M. Robert Bret

    Flotte aérienne de la sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20139 posée par M. Marcel Vidal

    Coordination de la lutte contre les incendies de forêts

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible