Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

Question n° 02445 posée par M. José Balarello

Vieillissement du parc français des avions bombardiers d'eau

Réponse du ministère : Intérieur

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02594 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des incendies de forêts de la région méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

04/09/1986
Pertinence
Question n° 03958 posée par M. Jacques-Richard Delong

Lutte contre les incendies de forêts en zone méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04258 posée par M. Marcel Vidal

Protection contre les incendies

Réponse du ministère : Intérieur

22/01/1987
Pertinence
Question n° 07960 posée par M. Marcel Vidal

Bilan des incendies de forêts pour l'été 1986

Réponse du ministère : Intérieur

08/10/1987
Pertinence
Question n° 00684 posée par M. Louis Minetti

Protection de la forêt méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

07/07/1988
Pertinence
Question n° 05841 posée par M. Xavier de Villepin

Moyen de lutte contre les incendies dus à la sécheresse

Réponse du ministère : Intérieur

27/07/1989
Pertinence
Question n° 06481 posée par M. Charles Ginésy

Lutte contre les incendies de forêt : moyens préventifs et répressifs

Réponse du ministère : Intérieur

05/10/1989
Pertinence
Question n° 06865 posée par M. Marcel Vidal

Bilan et coût des incendies de forêt dans le département de l'Hérault

Réponse du ministère : Intérieur

09/11/1989
Pertinence
Question n° 07812 posée par M. Louis Minetti

Lutte contre les incendies de forêt

Réponse du ministère : Intérieur

11/01/1990
Pertinence