Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 07919 posée par M. Hugues Saury

    Risques d'incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06440 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Maintenir les technologies de l'Akoya 3 sous contrôle français

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0589S posée par M. Jean-Jacques Panunzi

    Permanence de moyens aériens de lutte contre les incendies en Corse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06105 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Moyens aériens des pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05658 posée par Mme Kristina Pluchet

    Stratégie budgétaire de renouvellement du parc aérien de sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05755 posée par M. François Bonhomme

    Renouvellement de la flotte aérienne destinée à la lutte contre les incendies

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04542 posée par M. François Bonhomme

    Renouvellement de la flotte aérienne destinée à la lutte contre les incendies

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04174 posée par Mme Françoise Dumont

    Acquisitions de nouveaux hélicoptères par le ministère de l'intérieur pour 2023

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0167S posée par Mme Françoise Dumont

    État de la flotte aérienne de canadairs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02643 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des sapeurs-pompiers français

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible