Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 1798S posée par M. Patrick Chaize

Insuffisance des effectifs de gendarmerie dans l'Ain

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

16/09/2021
Pertinence
Question n° 0911S posée par Mme Sylviane Noël

Manque d'effectifs de gendarmes en zone de sécurité prioritaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

22/08/2019
Pertinence
Question n° 0118S posée par M. Arnaud Bazin

Construction d'une caserne de gendarmerie à Beaumont-sur-Oise et réhabilitation de la caserne de Persan

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/11/2017
Pertinence
Question n° 1081S posée par M. Thierry Repentin

Évolution de la présence de la gendarmerie nationale en Savoie

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/10/2010
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Gérard Bailly

Organisation de la gendarmerie en milieu rural

Réponse du Ministère de l'outre-mer

03/06/2010
Pertinence
Question n° 0343S posée par M. Simon Sutour

Restructuration de la gendarmerie nationale

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

13/11/2008
Pertinence
Question n° 0324S posée par M. Alain Fauconnier

Réforme de la gendarmerie nationale

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0875S posée par Mme Claire-Lise Campion

Redéploiement des effectifs de la police et de la gendarmerie

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

01/12/2005
Pertinence
Question n° 0390S posée par M. Gérard Larcher

Effectifs des forces de sécurité dans les Yvelines

Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

09/01/2004
Pertinence
Question n° 0251S posée par M. Gérard Larcher

Situation des forces de sécurité dans les Yvelines

Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

30/04/2003
Pertinence