Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 03512 posée par M. Roland Courteau

Disparition des tarifs réduits SNCF

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03558 posée par M. Roland Courteau

Budget 1987: fédérations et associations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

20/11/1986
Pertinence
Question n° 02028 posée par M. François Lesein

Retransmissions sportives sur les chaînes publiques

Réponse du ministère : Communication

15/07/1993
Pertinence
Question n° 03437 posée par Mme Paulette Fost

Suppression de postes d'encadrement des activités sportives et de la vie associative

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

28/10/1993
Pertinence
Question n° 07744 posée par M. Louis Moinard

Budget du sport

Réponse du ministère : Économie

23/04/1998
Pertinence
Question n° 08537 posée par M. Edmond Lauret

Budget du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

21/05/1998
Pertinence
Question n° 13559 posée par M. Michel Doublet

Valorisation de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

12/08/2004
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 0289G posée par M. Michel Savin

Financement du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0465G posée par M. Michel Savin

Sport

Réponse du Ministère des sports

26/09/2018
Pertinence