Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 15471 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prime des aides-soignants travaillant auprès des personnes âgées et relevant de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15158 posée par Mme Angèle Préville

    Prime des aides-soignants travaillant auprès des personnes âgées et relevant de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23297 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23280 posée par M. Hervé Maurey

    Risques de dysfonctionnements liés au statut des ATSEM

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21302 posée par M. Marc Daunis

    Dispositions relatives à l'attribution d'une nouvelle bonification indiciaire à certains fonctionnaires territoriaux

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20244 posée par M. Hervé Maurey

    Risques de dysfonctionnements liés au statut des ATSEM

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1210S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Examen professionnel de rédacteur

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16153 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Conséquence de la fermeture de classes sur le payement des ATSEM par les communes

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16174 posée par M. Ronan Kerdraon

    Statut et couverture sociale des agents de la fonction publique territoriale engagés dans une procédure de reclassement professionnel

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24042 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Attribution de la NBI aux infirmières territoriales

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible