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Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 1692S posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   27/05/2021

   Pertinence

2. Question n° 0645S posée par M. Daniel Chasseing

   Situation des auxiliaires de soins territoriaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   21/02/2019

   Pertinence

3. Question n° 0823S posée par M. Gérard Longuet

   Alignement du cadre d'emploi des attachés territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothécaires territoriaux sur celui des attachés d'administration

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   19/06/2014

   Pertinence

4. Question n° 0745S posée par Mme Michelle Demessine

   Lauréats de l'examen professionnel de rédacteur territorial

   Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

   27/03/2014

   Pertinence

5. Question n° 0708S posée par Mme Bernadette Bourzai

   Précarité des personnels contractuels en situation de handicap au sein des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

   20/02/2014

   Pertinence

6. Question n° 0405S posée par M. Daniel Laurent

   Publication des décrets sur l'intégration des ouvriers des parcs et ateliers

   Réponse du Ministère chargé du développement

   28/03/2013

   Pertinence

7. Question n° 0391S posée par Mme Catherine Deroche

   Création d'un congé de reconversion pour les agents territoriaux en congé longue maladie

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   14/03/2013

   Pertinence

8. Question n° 0365S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Intégration des lauréats de l'examen de rédacteur territorial

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   28/02/2013

   Pertinence

9. Question n° 1498S posée par Mme Jacqueline Alquier

   Situation du personnel soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   01/12/2011

   Pertinence

10. Question n° 1210S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Examen professionnel de rédacteur

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    17/02/2011

    Pertinence