Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 08949 posée par M. Alain Le Vern

    Carrière des bibliothécaires et des attachés de conservation du patrimoine de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07202 posée par Mme Lucienne Malovry

    Modification du cadre de carrière des conservateurs territoriaux de bibliothèque

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18521 posée par M. Jacques Peyrat

    Nomination et promotion interne au sein de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16580 posée par M. Charles Descours

    Personnels des bibliothèques territoriales

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09581 posée par M. Roland Huguet

    Statut des conservateurs territoriaux de bibliothèques et des conservateurs territoriaux du patrimoine

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14444 posée par M. Paul Girod

    Statut des personnels de bibliothèque des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14321 posée par M. Gérard Roujas

    Filière culturelle des collectivités locales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13853 posée par M. Louis Moinard

    Statut des personnels des bibliothèques des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13734 posée par M. José Balarello

    Statut des personnels des bibliothèques des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13741 posée par M. André Fosset

    Statut des personnels des bibliothèques des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible