Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 08577 posée par M. André Trillard

    Signature du décret reclassant en catégorie A les puéricultrices de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07533 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Situation des puéricultrices de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07367 posée par Mme Évelyne Didier

    Statut des infirmières puéricultrices territoriales

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 38535 posée par M. Philippe Richert

    Articles 19 et 20 du décret n° 92-859 relatif au cadre d'emplois des puéricultrices territoriales

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34485 posée par M. Paul Girod

    Situation des puéricultrices de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 31744 posée par M. Charles Descours

    Statut des personnels de cantine

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10632 posée par M. Louis Althapé

    Puéricultrices territoriales - prise en compte de services antérieurs

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01616 posée par M. Honoré Bailet

    Statut des auxiliaires de puériculture territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24560 posée par M. Honoré Bailet

    Statut des auxiliaires de puériculture territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21198 posée par M. Louis Minetti

    Statut des personnels des crèches et haltes-garderies

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible