Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 27873 posée par M. Robert Schwint

    Artistes rétribués au cachet: calcul de la rémunération en cas d'accident du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28776 posée par M. Charles Zwickert

    Agents non titulaires du génie rural: calcul de la rémunération

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06283 posée par M. Pierre Croze

    Rémunération des fonctionnaires français à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06419 posée par M. Roger Husson

    Politique salariale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09183 posée par M. Charles Jolibois

    Agents des collectivités territoriales : revalorisation des heures supplémentaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00364 posée par M. Serge Mathieu

    Modalités de calcul des rémunérations versées aux stagiaires de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00394 posée par M. Paul Kauss

    Calcul de la rémunération des fonctionnaires des collectivités territoriales détachés dans un cabinet

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01571 posée par M. Paul Souffrin

    Rémunération des travailleurs frontaliers en stage de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05465 posée par M. Claude Huriet

    Conditions d'emploi du personnel temporaire des centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05601 posée par M. Jacques Habert

    Calcul des rémunérations complémentaires pour les personnels enseignants recrutés localement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible