Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 22668 posée par M. Michel Dagbert

    Modalités d'organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au Centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22434 posée par M. Yves Détraigne

    Contrôle continu pour tous les lycéens au baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21879 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Différence de traitement pour les élèves préparant le baccalauréat 2021 en lycées privés « hors contrat »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21944 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Conditions de passage du baccalauréat 2021 pour les élèves de terminale des établissements privés hors contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21373 posée par Mme Chantal Deseyne

    Épreuves du baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20924 posée par M. Laurent Lafon

    Baccalauréat 2021 pour les lycées hors-contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18926 posée par Mme Laurence Garnier

    Réformes du lycée et du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16597 posée par M. Robert del Picchia

    Candidats libres et épreuves du bac en septembre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16608 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des candidats libres au baccalauréat à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15404 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Difficultés rencontrées par les Français de l'étranger face à une session du baccalauréat en septembre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible