Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 12716 posée par M. Stéphane Ravier

Sort des sapeurs-pompiers militaires et civils et des services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12721 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12503 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Grève des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/10/2019
Pertinence
Question n° 12475 posée par M. Michel Dagbert

Situation des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12487 posée par M. Jean-François Rapin

Mouvement de grève chez les sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12232 posée par M. Yves Détraigne

Situation des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/09/2019
Pertinence
Question n° 15089 posée par M. Gérard Cornu

Réforme des retraites et sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

16/09/2010
Pertinence
Question n° 24352 posée par M. Hubert Falco

Reconnaissance de la dangerosité et de la pénibilité du métier de sapeur-pompier

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

07/09/2006
Pertinence
Question n° 09992 posée par M. Jean-Noël Guérini

Reconnaissance du caractère à risques du métier de sapeur-pompier

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

27/11/2003
Pertinence
Question n° 09157 posée par M. Georges Mouly

Régime des retraites des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

25/09/2003
Pertinence