Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

Question n° 13958 posée par M. Edouard Le Jeune

Information dans les collèges sur les carrières agricoles

Réponse du ministère : Éducation

17/11/1983
Pertinence
Question n° 07219 posée par M. Alain Vasselle

Carrière et marnière agricole

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/03/1998
Pertinence
Question n° 11529 posée par M. Michel Sergent

Contrôle sur les carrières

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/10/1998
Pertinence
Question n° 25473 posée par M. Michel Doublet

Montant des retraites agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25577 posée par M. Michel Doublet

Versement mensuel des pensions agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25578 posée par M. Michel Doublet

Bonification des retraites agricoles en fonction du nombre d'enfants

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25579 posée par M. Michel Doublet

Modalités de calcul des pensions agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25580 posée par M. Michel Doublet

Pension de réversion des anciens exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/2000
Pertinence
Question n° 26542 posée par M. Guy Fischer

Régime de retraite complémentaire obligatoire pour les anciens exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

06/07/2000
Pertinence
Question n° 26543 posée par M. Guy Fischer

Modalités de calcul des pensions agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

06/07/2000
Pertinence