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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

   Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   10/02/2011

   Pertinence

2. Question n° 0510S posée par M. Hervé Maurey

   Redéploiement du réseau RASED

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

   02/04/2009

   Pertinence

3. Question n° 1139S posée par M. Bernard Fournier

   Répartition des charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires des petites communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   12/10/2006

   Pertinence

4. Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Carte scolaire 2006

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/01/2006

   Pertinence

5. Question n° 1034S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Manque de postes d'enseignants du premier degré dans l'académie de Paris

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   28/03/2001

   Pertinence

6. Question n° 0723S posée par Mme Hélène Luc

   Résorption progressive des classes à effectifs chargés voire surchargés

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   23/02/2000

   Pertinence

7. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

   Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

   Réponse du ministère : Recherche

   25/01/1997

   Pertinence

8. Question n° 0396S posée par M. René Rouquet

   Carte scolaire 1996-1997 pour le Val-de-Marne

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   22/05/1996

   Pertinence

9. Question n° 0455S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Fermeture de deux classes maternelle et primaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)

   Réponse du ministère : Ville

   18/06/1992

   Pertinence