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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 0789G posée par M. Claude Domeizel

   Carte scolaire et fermeture des classes RASED

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   24/02/2012

   Pertinence

2. Question n° 0656G posée par M. Jean-Luc Fichet

   Budget et effectifs de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

   27/05/2011

   Pertinence

3. Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat

   Conditions d'enseignement

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   08/04/2011

   Pertinence

4. Question n° 0154G posée par M. Yannick Bodin

   Carte scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   27/06/2008

   Pertinence

5. Question n° 0625G posée par M. Ivan Renar

   Manque d'effectifs dans l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/02/2006

   Pertinence

6. Question n° 0519G posée par M. Roger Madec

   Fermetures de classes et carte scolaire, notamment à Paris

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/06/2005

   Pertinence

7. Question n° 0317G posée par Mme Hélène Luc

   Devenir des réformes dans l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   07/04/2000

   Pertinence

8. Question n° 0319G posée par M. Guy Vissac

   Devenir des réformes dans l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   07/04/2000

   Pertinence

9. Question n° 0279G posée par M. Dominique Leclerc

   Nouvelle carte scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   25/02/2000

   Pertinence

10. Question n° 0120G posée par M. Bernard Fournier

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    19/03/1999

    Pertinence