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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 02388 posée par M. Louis Perrein
Carte scolaire du Val d'Oise pour la rentrée 1979
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02405 posée par M. Philippe Machefer
Situation de l'enseignement dans les Yvelines
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02514 posée par M. Pierre Noe
Situation scolaire du département de l'Essonne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0841S posée par M. Michel Teston
Conditions de fonctionnement du lycée et du collège de Privas
Réponse du ministère : Enseignement professionnel
Pertinence
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Question n° 0513S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Fermeture du collège Yvonne-Le Tac dans le 18eme arrondissement de Paris
Réponse du Ministère délégué à la recherche
Pertinence
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Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Carte scolaire 2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0987S posée par M. André Rouvière
Contribution des communes aux dépenses des écoles privées
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 1139S posée par M. Bernard Fournier
Répartition des charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires des petites communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0246S posée par M. Robert Laufoaulu
Orientations et décisions prises par le vice-rectorat de Wallis et Futuna
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0323S posée par M. Alain Dufaut
Réforme de la carte scolaire
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence