Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

Question n° 18778 posée par Mme Françoise Cartron

Méthodes d'élaboration de la carte scolaire en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

02/06/2011
Pertinence
Question n° 17264 posée par M. Daniel Percheron

Politique d'assouplissement de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0157C posée par M. Alain Dufaut

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 16610 posée par M. Jean Louis Masson

Assouplissement de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence
Question n° 14540 posée par M. Jean Louis Masson

Assouplissement de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

22/07/2010
Pertinence
Question n° 13839 posée par M. Robert Tropeano

Carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/06/2010
Pertinence
Question n° 0061C posée par Mme Françoise Cartron

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 11553 posée par M. Jacques Mahéas

Conséquences de la réforme de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/12/2009
Pertinence
Question n° 10964 posée par M. Alain Fauconnier

Conséquences de l'assouplissement de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/11/2009
Pertinence