Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson

Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson

Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

26/05/2011
Pertinence
Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud

Avenir de l'éducation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Pertinence
Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat

Conditions d'enseignement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0154C posée par M. Yannick Bodin

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 0158C posée par Mme Françoise Cartron

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 17047 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Préparation de la rentrée scolaire dans l'académie de Limoges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/02/2011
Pertinence
Question n° 0062A posée par M. Serge Lagauche

Égalité des chances dans l'enseignement primaire et secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/05/2010
Pertinence
Question n° 08707 posée par M. Roger Madec

Affaiblissement de l'enseignement républicain et laïque au profit de l'enseignement privé et confessionnel

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/05/2009
Pertinence
Question n° 07937 posée par M. Robert Navarro

Attribution d'une classe préparatoire à l'institut privé Emmanuel-d'Alzon de Nîmes plutôt qu'au lycée public Joliot-Curie de Sète

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Pertinence