Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 15756 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Suppression d'une classe d'école primaire à Pantin

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1991
Pertinence
Question n° 11048 posée par M. Jean-Jacques Robert

Scolarisation des enfants de deux ans

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1990
Pertinence
Question n° 09401 posée par M. Edouard Le Jeune

Ecole Freinet de Brest (Finistère)

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1990
Pertinence
Question n° 05192 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Politique scolaire

Réponse du ministère : Éducation

15/06/1989
Pertinence
Question n° 04418 posée par M. Raymond Poirier

Fermeture de classes à l'école Georges-Brassens de Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)

Réponse du ministère : Éducation

20/04/1989
Pertinence
Question n° 01319 posée par M. Roland Courteau

Fermetures de classes dans le département de l'Aude

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1988
Pertinence
Question n° 00790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Seine-Saint-Denis: carte scolaire de l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 0083A posée par Mme Rolande Perlican

Conséquences de l'application de la carte scolaire à Paris

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1985
Pertinence
Question n° 02378 posée par M. René Chazelle

Haute-Loire: élaboration de la carte scolaire

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1981
Pertinence
Question n° 33294 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de la carte scolaire

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1980
Pertinence