Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 04072 posée par Mme Odette Terrade

    Diminution des moyens d'enseignement dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17319 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Suppression de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16143 posée par Mme Muguette Dini

    Enseignement du chinois

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15792 posée par M. Jean Louis Masson

    Menaces de fermeture de BEP au lycée professionnel Romain-Rolland de Creutzwald

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15804 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture de sections dans des lycées d'Hayange

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25438 posée par M. Jean Arthuis

    Enseignement du latin et du grec

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25074 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Restructuration de la carte scolaire des lycées parisiens

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16684 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mutualisation des options entre lycées proches

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04732 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Clichy-sous-Bois: construction d'un lycée polyvalent

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03635 posée par M. Paul Seramy

    Carte scolaire : situation du lycée de Melun-nord

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte