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364 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

336 questions

  1. Question n° 26724 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Canton de Saint-Arnoult: révision de la carte scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27529 posée par M. Jacques Chaumont

    Carte scolaire: assouplissement de la réglementation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02388 posée par M. Louis Perrein

    Carte scolaire du Val d'Oise pour la rentrée 1979

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 29058 posée par M. Henri Caillavet

    Ecoles normales d'instituteurs: suppression de postes de professeur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 29153 posée par M. Philippe Machefer

    Houilles: date de financement du lycée d'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02405 posée par M. Philippe Machefer

    Situation de l'enseignement dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02514 posée par M. Pierre Noe

    Situation scolaire du département de l'Essonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 32767 posée par M. Roger Quilliot

    Carte scolaire: avis des maires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 32837 posée par M. Anicet Le Pors

    Carte scolaire: consultation des organismes paritaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 32953 posée par M. Joseph Raybaud

    Alpes-Maritimes: fermeture de classes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible