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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 0338S posée par M. Jean Pierre Vogel

   Rentrée scolaire 2018-2019

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   19/04/2018

   Pertinence

2. Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

   Dédoublement de certaines classes de l'école primaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   08/02/2018

   Pertinence

3. Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud

   Suppression de classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 0023S posée par M. Alain Duran

   Conventions pour une politique en faveur de l'école rurale et de montagne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/07/2017

   Pertinence

5. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

6. Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

   Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   23/05/2013

   Pertinence

7. Question n° 0404S posée par Mme Catherine Troendlé

   Fermeture d'une section professionnelle au lycée de Masevaux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   28/03/2013

   Pertinence

8. Question n° 0033S posée par M. Georges Labazée

   Problèmes posés par l'organisation des transports scolaires suite aux dérogations accordées pour les inscriptions dans les collèges

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   19/07/2012

   Pertinence