Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 2136S posée par M. Bruno Belin

    Fermeture des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2100S posée par M. Serge Babary

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1650S posée par M. Jean Hingray

    Conséquences des fermetures de classes ou d'écoles pour les communes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1578S posée par Mme Gisèle Jourda

    Moratoire sur la fermeture de classes maternelles et élémentaires dans les communes audoises

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1508S posée par M. Pierre Louault

    Regroupement pédagogique intercommunal et fermeture de classes en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1501S posée par M. Patrick Chaize

    Mesures de fermeture de classes dans l'Ain

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0611S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Taux d'encadrement des élèves du primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0338S posée par M. Jean Pierre Vogel

    Rentrée scolaire 2018-2019

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Dédoublement de certaines classes de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud

    Suppression de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible