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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 02388 posée par M. Louis Perrein

   Carte scolaire du Val d'Oise pour la rentrée 1979

   Réponse du ministère : Éducation

   15/02/1979

   Pertinence

2. Question n° 02405 posée par M. Philippe Machefer

   Situation de l'enseignement dans les Yvelines

   Réponse du ministère : Éducation

   01/03/1979

   Pertinence

3. Question n° 02514 posée par M. Pierre Noe

   Situation scolaire du département de l'Essonne

   Réponse du ministère : Éducation

   30/05/1979

   Pertinence

4. Question n° 0253S posée par M. Claude Domeizel

   Difficultés dans le secteur de l'enseignement

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   01/05/2003

   Pertinence

5. Question n° 0246S posée par M. Robert Laufoaulu

   Orientations et décisions prises par le vice-rectorat de Wallis et Futuna

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   15/05/2008

   Pertinence

6. Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud

   Avenir de l'éducation

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   28/04/2011

   Pertinence

7. Question n° 1431S posée par Mme Élisabeth Lamure

   Fermeture d'une classe moins d'un an après son ouverture

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   21/04/2016

   Pertinence

8. Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

   Dédoublement de certaines classes de l'école primaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   08/02/2018

   Pertinence

9. Question n° 1650S posée par M. Jean Hingray

   Conséquences des fermetures de classes ou d'écoles pour les communes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   22/04/2021

   Pertinence