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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 02388 posée par M. Louis Perrein

   Carte scolaire du Val d'Oise pour la rentrée 1979

   Réponse du ministère : Éducation

   15/02/1979

   Pertinence

2. Question n° 02405 posée par M. Philippe Machefer

   Situation de l'enseignement dans les Yvelines

   Réponse du ministère : Éducation

   01/03/1979

   Pertinence

3. Question n° 02514 posée par M. Pierre Noe

   Situation scolaire du département de l'Essonne

   Réponse du ministère : Éducation

   30/05/1979

   Pertinence

4. Question n° 0033S posée par M. Marc Boeuf

   Suppression de la carte scolaire

   Réponse du ministère : Formation professionnelle

   07/05/1986

   Pertinence

5. Question n° 0455S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Fermeture de deux classes maternelle et primaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)

   Réponse du ministère : Ville

   18/06/1992

   Pertinence

6. Question n° 0262S posée par Mme Hélène Luc

   Carte scolaire dans le département du Val-de-Marne

   Réponse du ministère : Recherche

   01/02/1996

   Pertinence

7. Question n° 0277S posée par M. Marcel Charmant

   Carte scolaire dans le département de la Nièvre

   Réponse du ministère : Recherche

   09/02/1996

   Pertinence

8. Question n° 0286S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Carte scolaire dans le département de la Haute-Vienne

   Réponse du ministère : Emploi

   14/02/1996

   Pertinence

9. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

   Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

   Réponse du ministère : Recherche

   25/01/1997

   Pertinence

10. Question n° 0257S posée par M. Pierre Martin

    Préparation de la prochaine rentrée scolaire dans les écoles élémentaires du département de la Somme

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    29/04/1998

    Pertinence