Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0860S posée par M. Jean-Pierre Moga

    Difficultés de mise en place du tiers payant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0279S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Absence de médecin traitant dans les zones sous dotées et remboursement des consultations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0096C posée par M. René-Paul Savary

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0418S posée par M. Gilbert Roger

    Lien entre le numerus clausus et la désertification médicale

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05541 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Risque de pénurie de médecins généralistes dans l'agglomération paloise

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09031 posée par M. François Zocchetto

    Avenir des petites unités de radiologie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08308 posée par M. Jacques Blanc

    Tarification des actes de radiologie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08092 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Tarification des actes de radiologie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible