Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 16434 posée par Mme Christine Herzog

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14134 posée par Mme Christine Herzog

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08535 posée par Mme Véronique Guillotin

    Avenir des hôpitaux de proximité dans la stratégie de transformation du système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05688 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05090 posée par M. Édouard Courtial

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04727 posée par M. Jean-Claude Carle

    Mise en oeuvre de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04491 posée par Mme Viviane Malet

    Situation de l'hôpital de Cilaos

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04532 posée par M. Gérard Cornu

    Pratiques avancées infirmières comme une des solutions aux déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04052 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Projet de fermeture des hôpitaux de Juvisy-sur-Orge, Longjumeau et Orsay

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03479 posée par Mme Martine Berthet

    Désertification médicale et refonte du découpage des zones fragiles et de vigilance en Auvergne-Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible