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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 1045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   12/12/2019

   Pertinence

2. Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial

   Hôpitaux du sud de l'Oise

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   09/05/2019

   Pertinence

3. Question n° 0731S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Offre de soins dans les hôpitaux publics de la Mayenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   04/04/2019

   Pertinence

4. Question n° 0533S posée par M. Philippe Mouiller

   Situation du centre hospitalier de Niort

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   22/11/2018

   Pertinence

5. Question n° 0087S posée par M. Loïc Hervé

   Situation critique des Hôpitaux du Léman

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   19/10/2017

   Pertinence

6. Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard

   Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   10/12/2015

   Pertinence

7. Question n° 1281S posée par M. Michel Billout

   Fusion des hôpitaux de Nemours, Montereau et Fontainebleau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   15/10/2015

   Pertinence

8. Question n° 1136S posée par M. Alain Duran

   Inadaptation des normes appliquées aux centres hospitaliers de proximité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   14/05/2015

   Pertinence

9. Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier

   Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   16/04/2015

   Pertinence

10. Question n° 1033S posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Situation du groupe hospitalier public du sud de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    19/02/2015

    Pertinence