Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 09944 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Notion de « projet de territoire »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09954 posée par M. Jackie Pierre

Révision de l'instruction du 4 juin 2015

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09963 posée par M. Laurent Duplomb

Financement des projets de stockage de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09989 posée par M. Alain Dufaut

Enjeux liés à l'irrigation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10001 posée par M. Jean-Marc Boyer

Financement des projets de stockage de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10002 posée par M. Michel Savin

Enjeux liés à l'irrigation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10011 posée par M. Pierre Médevielle

Financement des projets de stockage de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10025 posée par M. Éric Gold

Possibilité de financement des projets de stockage d'eau par les agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10026 posée par M. Jean-Jacques Panunzi

Développement des projets de stockage d'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10037 posée par M. Rémy Pointereau

Financement par les agences de l'eau des projets de stockage d'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence