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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 1177S posée par M. Jean-Vincent Placé
Projet de centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille et Mérobert dans l'Essonne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0382S posée par M. Jean-Vincent Placé
Projet d'implantation d'un centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le-Pin
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 1430S posée par M. Philippe Madrelle
Opération de désamiantage
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1145S posée par Mme Patricia Schillinger
Devenir des déchets ultimes stockés par l'entreprise Stocamine
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0803S posée par M. Michel Doublet
Évolution de la nomenclature des installations classées et traitement des déchets ultimes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0689S posée par M. Bernard Piras
Nécessaire modulation de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 1219S posée par M. Alain Fouché
Élaboration des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 1100S posée par M. Jean Boyer
Gestion des déchets ménagers
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence