Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

125 questions

  1. Question n° 19429 posée par M. Alain Richard

    Recours au traitements mécano-biologiques pour la fraction fermentescible des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16826 posée par Mme Esther Benbassa

    Projet de traitement et d'enfouissement des déchets dans l'Aveyron

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1069G posée par M. Claude Malhuret

    Grèves liées à la réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12422 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution numérique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11239 posée par M. Michel Vaspart

    Décrets d'application de la loi n°2016-1015 du 25 juillet 2016

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06804 posée par M. Christian Cambon

    Installation de deux sites de stockage de produits combustibles aux portes du Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0100G posée par M. Franck Menonville

    Stockage des déchets radioactifs à Bure

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00650 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Boues rouges en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18033 posée par M. Cédric Perrin

    Conservation des semences

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1177S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Projet de centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille et Mérobert dans l'Essonne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible