Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 32229 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Jour du souvenir pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

29/03/2001
Pertinence
Question n° 33916 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Jour national du souvenir pour les anciens combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/06/2001
Pertinence
Question n° 34463 posée par M. Fernand Demilly

Date commémorative de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34903 posée par M. Charles Ginésy

Commémoration de la fin de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/08/2001
Pertinence
Question n° 05312 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Journée nationale du souvenir de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

23/01/2003
Pertinence
Question n° 08297 posée par M. Philippe Madrelle

Reconnaissance de la date du 19 mars comme date officielle de commémoration du cessez-le-feu en Algérie

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

09/04/2009
Pertinence
Question n° 08536 posée par M. Claude Bérit-Débat

Prise en compte des revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

30/04/2009
Pertinence
Question n° 13972 posée par M. Roland Courteau

Journée nationale d'hommage aux morts pour la France en Algérie

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

17/06/2010
Pertinence
Question n° 14101 posée par M. Thierry Repentin

Anciens combattants et victimes de guerre : revendications et perspectives

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

24/06/2010
Pertinence
Question n° 16463 posée par M. Jean-Marc Pastor

Commémoration du 19 mars 1962

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

16/12/2010
Pertinence