Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 0057G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Absence de diffusion de TF1 par Canal +

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09802 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Diffusion des chaînes gratuites de la télévision numérique terrestre par les fournisseurs d'accès à internet

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03270 posée par M. Simon Sutour

    Retransmission sur France télévisions des jeux olympiques et paralympiques de 2024

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01883 posée par M. Philippe Paul

    Couverture de la commune de Penmarc'h par la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00510 posée par M. Rachel Mazuir

    Chronologie des médias

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00045 posée par Mme Jacky Deromedi

    Décodeurs de télévision satellite

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15720 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Réception de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0083C posée par M. Ivan Renar

    Pouvoir et médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05045 posée par M. Marcel Rainaud

    Couverture du territoire par la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0238S posée par M. Bernard Cazeau

    Avenir de la desserte TNT du territoire de la Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible