Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 0057G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Absence de diffusion de TF1 par Canal +

Réponse du Ministère de la culture

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02746 posée par M. Claude Kern

Évolution du décret dit de protection des événements sportifs d'importance majeure

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/09/2022
Pertinence
Question n° 22305 posée par M. Yves Détraigne

Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 17916 posée par M. Yves Détraigne

Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

Réponse du Ministère de la culture

24/09/2020
Pertinence
Question n° 09802 posée par Mme Brigitte Lherbier

Diffusion des chaînes gratuites de la télévision numérique terrestre par les fournisseurs d'accès à internet

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2019
Pertinence
Question n° 03270 posée par M. Simon Sutour

Retransmission sur France télévisions des jeux olympiques et paralympiques de 2024

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2018
Pertinence
Question n° 01883 posée par M. Philippe Paul

Couverture de la commune de Penmarc'h par la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2017
Pertinence
Question n° 00510 posée par M. Rachel Mazuir

Chronologie des médias

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00045 posée par Mme Jacky Deromedi

Décodeurs de télévision satellite

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2017
Pertinence
Question n° 23081 posée par M. Roland Courteau

Présence de stéréotypes dans les programmes de télévision

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/09/2016
Pertinence