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Questions avec réponses

50 questions

1. Question n° 08246 posée par M. Jean Barras

   Français expatriés de retour en France : attribution de logements

   Réponse du ministère : Équipement

   29/10/1987

   Pertinence

2. Question n° 13946 posée par M. Philippe Richert

   Modalités d'octroi de l'allocation de parent isolé

   Réponse du ministère : Travail

   22/02/1996

   Pertinence

3. Question n° 15933 posée par M. Michel Teston

   Filière bois dans le secteur du bâtiment et de la construction

   Réponse du ministère : Logement

   29/04/1999

   Pertinence

4. Question n° 32279 posée par M. René Trégouët

   Modernisation du système financier et comptable de l'Etat

   Réponse du ministère : Économie

   29/03/2001

   Pertinence

5. Question n° 05303 posée par M. Robert Hue

   Associations d'éducation populaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/07/2008

   Pertinence

6. Question n° 05305 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Financement des associations d'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/07/2008

   Pertinence

7. Question n° 05388 posée par M. Marcel Rainaud

   Financement des associations d'éducation populaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   21/08/2008

   Pertinence

8. Question n° 05442 posée par M. André Vantomme

   Difficultés financières rencontrées par l'association Solidarité Laïque

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   04/09/2008

   Pertinence

9. Question n° 05524 posée par M. Guy Fischer

   Suppression des postes d'enseignants mis à disposition auprès de l'association Solidarité Laïque

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   11/09/2008

   Pertinence

10. Question n° 05990 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Soutien du ministère aux projets de la Ligue de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    30/10/2008

    Pertinence