Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 15660 posée par M. Serge Lagauche

    Maintien des moyens du CRAP et du GFEN

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14771 posée par Mme Michèle André

    Baisse des subventions aux associations partenaires de l'école publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06926 posée par Mme Annie David

    Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06798 posée par M. Gilbert Barbier

    Financement des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06840 posée par M. Charles Gautier

    Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06908 posée par M. Daniel Dubois

    Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06690 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Devenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06544 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réduction des moyens des associations éducatives complémentaires du service public d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06595 posée par Mme Samia Ghali

    Remise en cause des partenariats entre l'éducation nationale et les associations d'accompagnement éducatif des élèves en difficulté et contre l'échec scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06596 posée par Mme Samia Ghali

    Avenir des associations éducatives complémentaires du service public d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible