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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 08666 posée par Mme Christine Herzog

    Subventions pour la replantation des arbres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08086 posée par Mme Christine Herzog

    Subventions pour la replantation des arbres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06634 posée par Mme Véronique Guillotin

    Dotation attribuée au fonds vert pour 2023

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17155 posée par M. André Vallini

    Difficultés des refuges et associations de protection animale indépendants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12497 posée par M. Éric Gold

    Moyens humains et financiers des agences de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11792 posée par M. Éric Gold

    Moyens humains et financiers des agences de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11418 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Moyens consacrés à la lutte contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0482G posée par M. Loïc Hervé

    Transition énergétique et moyens de l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02984 posée par M. Jean-Claude Luche

    Augmentation des prélèvements de l'État sur les agences de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02841 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Dispositions fiscales afférentes aux agences de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible