Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 00704 posée par M. Jean-Marie Morisset

Extension d'activités pour les chantiers d'insertion

Réponse du Ministère du travail

27/07/2017
Pertinence
Question n° 17641 posée par M. André Dulait

Prise en charge des emplois en contrat d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17696 posée par M. Michel Bécot

Emplois en contrat d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17579 posée par M. Antoine Lefèvre

Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17334 posée par M. Alain Fauconnier

Insertion par l'activité économique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17404 posée par M. Jean-Marc Pastor

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 16872 posée par M. Claude Jeannerot

Situation des associations intermédiaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 16659 posée par M. Xavier Pintat

Conditions de renouvellement des contrats uniques d'insertion et d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16665 posée par M. Gérard Miquel

Financement des associations intermédiaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16520 posée par M. Marc Daunis

Aides de l'État pour les embauches sous contrat unique d'insertion

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/12/2010
Pertinence