Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 22688 posée par M. Christian Poncelet

    Montant des crédits affectés à la lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22334 posée par M. Georges Treille

    Financement de la lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22298 posée par M. Josselin de Rohan

    Financement de la lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22229 posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement des comités de prévention contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21992 posée par M. Roger Boileau

    Financement de la prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21900 posée par M. Charles Descours

    Prévention de l'alcoolisme : réduction du budget

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21754 posée par M. Pierre Louvot

    Financement de la lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21771 posée par M. Robert Vizet

    Réduction des crédits en faveur de la lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21774 posée par M. Roger Rigaudière

    Diminution des crédits en faveur de la prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21775 posée par M. Jacques Bimbenet

    Réduction des crédits en faveur de la prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible