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Questions avec réponses

46 questions

1. Question n° 06759 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Inquiétante baisse des vols hebdomadaires reliant la France et la Chine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 06354 posée par M. Hervé Maurey

   Profits des concessionnaires autoroutiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 06010 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Augmentations des tarifs des billets de train et plan d'investissement pour le ferroviaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05152 posée par M. Hervé Maurey

   Profits des concessionnaires autoroutiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 05162 posée par M. Pascal Savoldelli

   Remboursement des titres de transports par les employeurs publics

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 0225G posée par M. Laurent Lafon

   Volet transport des contrats de plan entre l'État et les régions

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0377S posée par M. Sebastien Pla

   Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   26/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 0383S posée par M. Daniel Laurent

   Taxe spéciale d'équipement grand projet ferroviaire sud-ouest

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   26/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 04540 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Inégalité du financement des transports publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   22/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 04590 posée par M. Hervé Maurey

    Forfait mobilités durables

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    22/12/2022

    Pertinence