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Questions avec réponses

278 questions

1. Question n° 0046S posée par Mme Nadia Sollogoub

   Travaux d'aménagement sur la ligne « trains d'équilibre du territoire » Paris-Nevers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   14/07/2022

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2. Question n° 00747 posée par Mme Laure Darcos

   Coût exorbitant des contrats d'assurance pour les aéronefs de collection

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

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3. Question n° 00782 posée par M. Rachid Temal

   Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

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4. Question n° 00840 posée par M. Max Brisson

   Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

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5. Question n° 00868 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Fermeture des guichets à la gare de Malesherbes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

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6. Question n° 00931 posée par M. Arnaud Bazin

   Mouvements sociaux inopinés dans les transports franciliens

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

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7. Question n° 00969 posée par M. Bruno Belin

   Cadencement ferroviaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

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8. Question n° 01116 posée par M. Serge Mérillou

   Problèmes de recrutement de conducteurs de transports scolaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

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9. Question n° 01274 posée par Mme Nicole Duranton

   Augmentation et confusion des tarifs de la SNCF

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

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10. Question n° 01311 posée par Mme Catherine Dumas

    Rétablissement du service autotrain de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    14/07/2022

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