Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 27085 posée par M. Olivier Rietmann

    Responsabilité juridique des dirigeants d'entreprise de transport

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25794 posée par M. Stéphane Demilly

    Circulation des 44 tonnes transfrontaliers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1919S posée par Mme Frédérique Puissat

    Manque d'attractivité du métier de conducteur de transport en commun

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1769S posée par Mme Patricia Schillinger

    Circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23283 posée par Mme Christine Lavarde

    Harmonisation des réglementations au sein de l'Union européenne relatives aux camions réfrigérés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22650 posée par M. Stéphane Demilly

    Circulation des 44 tonnes transfrontaliers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22065 posée par M. Joël Guerriau

    Généraliser le port du gilet de sécurité pour les usagers d'engins de déplacement personnel motorisé

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20219 posée par Mme Patricia Demas

    Vaccination prioritaire pour les routiers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19840 posée par M. Olivier Rietmann

    Responsabilité juridique des dirigeants d'entreprise de transport

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18948 posée par M. Édouard Courtial

    Covoiturage illicite

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible