Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

158 questions

Question n° 05549 posée par M. Paul Loridant

Crédits d'investissement de la RATP

Réponse du ministère : Transports

16/04/1987
Pertinence
Question n° 05597 posée par M. Marcel Lucotte

Revalorisation de la majoration pour conjoint à charge

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/04/1987
Pertinence
Question n° 07397 posée par M. Raymond Bouvier

Retraités non salariés

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

06/08/1987
Pertinence
Question n° 09296 posée par M. Paul Souffrin

Situation financière du régime de sécurité sociale d'Alsace et de Moselle

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/01/1988
Pertinence
Question n° 05300 posée par M. Rémi Herment

Situation des retraités et veuves de retraités militaires

Réponse du ministère : Budget

22/06/1989
Pertinence
Question n° 05416 posée par M. Guy Robert

Pension de retraite des affiliés au régime des assurances sociales d'Alsace et de Moselle

Réponse du ministère : Solidarité

29/06/1989
Pertinence
Question n° 12842 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

06/12/1990
Pertinence
Question n° 14823 posée par M. Edouard Le Jeune

Revendications des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

18/04/1991
Pertinence
Question n° 16109 posée par M. Daniel Percheron

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/07/1991
Pertinence
Question n° 18341 posée par M. Olivier Roux

Retraite anticipée pour les anciens combattants d'Afrique du Nord demandeurs d'emploi en fin de droits

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/11/1991
Pertinence